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Propriété du site
Le présent site est la propriété de la commune de TROUSSENCOURT représentée par son maire Jean-Pierre Postel.
Mairie de TROUSSENCOURT,
3 rue de l'école
60120 TROUSSENCOURT
FRANCE
Tél: +33(0)3.44.80.91.06
Email : mairietroussencourt@yahoo.fr
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication est Jean-Pierre Postel en sa qualité de maire de la commune de TROUSSENCOURT.
Rédaction
Service Administratif
Hébergement du site
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202AN° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Crédits
Ce site a été crée par l'ADICO dans le cadre du déploiement de l'offre site internet.
Informatique et Libertés
Le site internet de TROUSSENCOURT entre dans le cadre de la dispense n° 7 instituée par la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe de la CNIL.
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